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Son nom résonne comme un appel lointain : Mékong, fleuve nourricier et colonne vertébrale de l'Asie du Sud-Est, il traverse six pays, irrigue l'un des plus vastes greniers à riz du monde et abrite une biodiversité d'une richesse vertigineuse l'une des zones les plus riches de la planète. Depuis la fin du XXe siècle, les scientifiques y ont identifié plus de 1 700 nouvelles espèces, tandis que ses eaux accueillent plus de 1 300 poissons, dont une majorité endémique. Des géants silencieux des rivières y évoluent, à l'image du poisson-chat colossal (près de 4 mètres d'envergure), la carpe ou la raie d'eau douce, parmi les plus imposants de la planète, l'étonnant dauphin Irawaddy, ou des crocodiles. C'est au c'ur (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/selection-liberalis-week-end-delta-mekong-angkor,56720.html'utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux

Le dispositif de la rupture conventionnelle dans la fonction publique, initialement instauré de manière expérimentale par la loi n°2019-828 du 6 août 2019 pour la période 2020-2025, est reconduit par l'article 173 de la loi de finances n°2026-103 du 19 février 2026. La rupture conventionnelle est désormais codifiée aux articles L552-1 à L552-5 du Code général de la fonction publique (CGFP). Qu'est-ce qu'une rupture conventionnelle ' La rupture conventionnelle dans la fonction publique est une modalité de cessation négociée et définitive des fonctions, qui permet à un agent et à son administration de convenir d'un commun accord de la fin du lien qui les unit. L'article L552-1 du Code général de la (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/codification-precisions-dispositif-rupture-conventionnelle,56736.html'utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux

Le droit au silence du contribuable lors des opérations de visite et de saisie prévues à l'article L16 B du Livre des procédures fiscales connaît depuis deux ans une évolution jurisprudentielle remarquable, à la croisée du droit constitutionnel et du droit européen. Le point de départ est connu. L'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme garantit à toute personne faisant l'objet d'une « accusation en matière pénale » ' notion autonome au sens de la jurisprudence de Strasbourg ' le droit de se taire et de ne pas contribuer à sa propre incrimination. Ce principe, consacré dès l'arrêt Funke c. France de 1993, a longtemps été cantonné à la sphère strictement pénale. L'évolution récente tient à (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/perquisitions-fiscales-droit-silence-une-garantie-pleine-construction,56735.html'utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux