- Sélection Liberalis du week-end : en croisière entre Garonne, Gironde et Dordogne depuis Bordeaux.
La Garonne a tout fait, ou presque. Axe commercial depuis le Moyen Âge, elle a façonné l'essor de Bordeaux, nourri ses vignobles, charrié ses fortunes. Descendre ce fleuve à bord du M/S Cyrano de Bergerac, longer les châteaux du Médoc, traverser l'estuaire de la Gironde à la rencontre de la Dordogne, remonter vers Saint-Émilion et Libourne : c'est lire ce territoire dans l'ordre où il s'est écrit, depuis l'eau. Six jours durant, le fleuve déplie une variété de paysages que la route, elle, ignore superbement. De Rochefort à La Rochelle, un petit bout de Charente s'invite même dans l'itinéraire. À bord, dégustations de vins et d'huîtres ponctuent les escales avec la régularité d'un métronome bien élevé. (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/selection-liberalis-week-end-croisiere-entre-garonne-gironde-dordogne-depuis,59411.html'utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
- Fichier TAJ et étrangers : l'enquête administrative ne lit pas que le casier. Par Gabriel Lassort, Avocat.
Un bulletin n° 3 vierge ne protège pas d'un refus de titre de séjour ou de naturalisation fondé sur des « faits connus des services de police ». Ces faits viennent du fichier TAJ, que l'on peut faire corriger. Un étranger dépose une demande de titre de séjour ou de naturalisation. Son casier est vierge : il l'a vérifié en demandant son bulletin n° 3. Quelques mois plus tard, la décision de refus évoque des faits connus des services de police. Le dossier n'a pas été rejeté à cause du casier, mais à cause d'un autre fichier, que beaucoup découvrent à ce moment. Deux fichiers qui ne disent pas la même chose. Le casier judiciaire recense les condamnations. Le bulletin n° 3 est celui que l'intéressé peut demander (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/fichier-taj-etrangers-enquete-administrative-lit-pas-que-casier,59435.html'utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
- Décisions de Munich sur l'IA et la musique : ce qu'elles changent pour les titulaires et les exploitants français. Par Pierre de Roquefeuil, Avocat.
Par deux décisions au fond (GEMA c/ OpenAI du 11 novembre 2025 (n° 42 O 14139/24) et GEMA c/ Suno du 31 juillet 2026 (n° 42 O 763/25)), le Tribunal régional de Munich a jugé qu'un modèle d'IA générative qui restitue des 'uvres de manière reconnaissable à partir de requêtes simples les a reproduites, puis, dans la seconde, que l'entraînement réalisé aux États-Unis ne soustrayait pas le fournisseur au juge allemand. Ces décisions dessinent la grille que titulaires de droits et exploitants de systèmes d'IA retrouveront devant les juridictions françaises : portée limitée de l'exception de fouille, preuve par les sorties du modèle, transparence imposée par le règlement européen sur l'IA. Ce que jugent les (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/decisions-munich-sur-musique-elles-changent-pour-les-titulaires-les-exploitants,59440.html'utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
