- Sélection Liberalis du week-end : le château du Rivau, quand l'histoire de France rencontre l'art contemporain.
Monument Historique classé, hôtel quatre étoiles, double table gastronomique, jardins remarquables et collection d'art contemporain, à Lémeré, en Touraine, un domaine hors du temps réinvente l'expérience du château de la Loire. (Découvrir/château-hôtel) : Le château du Rivau, quand l'histoire de France rencontre l'art contemporain. À sept kilomètres de Chinon, à l'abri d'un vallon de l'Indre-et-Loire, le château du Rivau semble surgir d'une enluminure médiévale. Ses tours en poivrière, ses douves et son pont-levis racontent huit siècles d'histoire. Mais derrière ces pierres séculaires se déploie une vision résolument vivante : celle d'Éric et Patricia Laigneau, qui, depuis 1992, ont fait de ce domaine l'un des (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/selection-liberalis-week-end-chateau-rivau-quand-histoire-france-rencontre-art,58083.html'utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
- Altérations passagères de la lucidité : entre irresponsabilité pénale et inefficacité civile du consentement. Par Michel Burgan, Avocat.
La lucidité n'est pas un état permanent : elle se trouble, s'altère, se suspend. Le droit pénal l'admet lorsqu'il module la responsabilité de l'auteur ; le droit civil la reconnaît lorsqu'elle vicie le consentement de la victime ou du cocontractant. Entre ces deux sphères, une même interrogation : que vaut la volonté d'un individu momentanément altéré ' L'analyse révèle une convergence silencieuse : la lucidité devient un critère transversal du discernement, et sa défaillance, même passagère, peut neutraliser l'acte ou atténuer la faute. I. L'altération du discernement en droit pénal : une responsabilité modulée. Le Code pénal distingue l'abolition et l'altération du discernement . L'abolition exclut la (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/alterations-passageres-lucidite-entre-irresponsabilite-penale-inefficacite,57835.html'utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
- Virements frauduleux : la Cour de cassation rappelle que l'authentification forte ne vaut pas preuve du consentement. Par Guillaume Pierre, Avocat.
Par un arrêt du 1er juillet 2026 publié au Bulletin (n° 25-13.134, F-B), la chambre commerciale casse un arrêt de la cour d'appel de Paris qui avait déduit le consentement du payeur de la seule utilisation d'un token. Retour sur une décision qui clarifie la charge de la preuve en matière de virements contestés. Quand un client conteste un virement, les banques répondent presque toujours la même chose : le dispositif d'authentification forte a été utilisé, donc vous avez consenti. Beaucoup de cours d'appel leur donnaient raison. La chambre commerciale vient de trancher : ce raccourci ne tient pas. L'arrêt de cassation tranche une question qui faisait débat depuis plusieurs années . Les faits. Une (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/virements-frauduleux-cour-cassation-rappelle-que-authentification-forte-vaut,58099.html'utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
